Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES VALEURS A PARTAGER
PRODUIT EN BRETAGNE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3392324
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2025
DES VALEURS A PARTAGER de PRODUIT EN BRETAGNE

Présentation de la marque DES VALEURS A PARTAGER

Déposée le 18 novembre 2005 par l'association loi 1901 PRODUIT EN BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES VALEURS A PARTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 PRODUIT EN BRETAGNE domicilié(e) 2 avenue de Provence, CS 23812 - 29238 - BREST cedex 3 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC Atalante Champeaux, 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque DES VALEURS A PARTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES VALEURS A PARTAGER arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

PRODUIT EN BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne EXCELLENCE , PRODUIT EN BRETAGNE , Je relocalise. , GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE , PRODUIT EN BRETAGNE , PRODUIT EN BRETAGNE , CREATION BRETAGNE , Bretagne Excellence! , LUR , BRETAGNE 26 000


PRODUIT EN BRETAGNE, Association loi 1901 - 2 avenue de Provence, CS 23812 - 29238 - BREST cedex 3 - France


AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC Atalante Champeaux, 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601693 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Produits de l'imprimerie, à savoir : agendas, calendriers, papier à lettre, affiches, porte-affiches, brochures, prospectus, catalogues, revues, journaux, publications ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, et d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation, culturel, divertissement) ; publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.